PRÉAMBULE
Le présent site (ambiancedumonde.com) est édité par la société Ambiance Du Monde, société par actions simplifiée au capital de 25 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce de CRETEIL sous le numéro 434 774 352, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 55 434 774 352, dont le siège social est à SERVON (77170), 2 rue, ZAC, du Noyer aux Perdrix. Ambiance du Monde est joignable au 01.41.94.95.82 ou via contact@ambiancedumonde.com Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre la société Ambiance du Monde et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site ambiancedumonde.com. Ces conditions ne s’appliquent pas aux ventes en magasin ou sur les foires et salons qui sont régies par leurs propres conditions générales de ventes.
ART1 : CHAMPS CONTRACTUEL
Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la validation de sa commande, des présentes conditions générales de vente. Il les accepte en validant sa commande. Il est précisé au client qu’il peut sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente. De plus, cesdernières datées du jour de la commande, sont envoyées au client en pièce jointe lors du mail de confirmation de commande.
Ambiance du monde peut modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de changement, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. La date de dernière mise à jour des conditions générales de vente est indiquée en bas de cette page.
ART 2 : COMMANDES
Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclu dès le clic sur le bouton "Confirmer et Payer", par lequel vous aurez confirmé votre panier d'achat après avoir pu le corriger.
Tout contrat conclu avec le Client correspondant à une commande d’un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivé par AmbianceDuMonde.com pendant une durée de dix (10) ans. Pour accéder aux contrats archivés qu’il a souscrits, le Client devra en faire la demande à contact@ambiancedumonde.com. La langue du contrat est le français.
Dans le cadre des commandes spéciales dont la fabrication est entreprise sur commande spéciale de l’acheteur, les sommes versées ne pourront être qualifiées d’arrhe ou d’acompte. Elles ne seront pas non plus productives d’intérêts au sens de l’article L131-1 du Code de la consommation.
ART 3 : PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
3/1 : Les prix des produits du site sont des prix exprimés en euro, toutes taxes comprises, hors frais de livraison, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Seuls les tarifs affichés sur le site Ambiancedumonde.com font foi.
La société Ambiance Du Monde, fabricant une grande partie de ses produits sur l’Indonésie, et de par sa nature à travailler avec les marchés internationaux, sur lesquels peuvent fluctuer fortement les monnaies, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sur son site. Le prix facturé au client est celui affiché sur le récapitulatif juste avant que le client ne confirme sa commande. Ce prix est rappelé sur la confirmation de commande.
3/2 : Les produits et services présentés sur le site sont payables à la commande.
Les modes de règlement acceptés sont les suivants :
Paiement par carte bancaire en ligne directement sur le site ou si spécificités par téléphone au 01 41 94 95 82 : La commande ne sera valide qu'une fois que le paiement aura été confirmé par le prestataire de paiement caisse d’épargne.
La société AMBIANCE DU MONDE se réserve le droit de refuser toute commande passée par un client avec lequel elle serait ou aurait été en litige.
Ambiance Du Monde se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit leur nature et niveau d’exécution : en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client, ou en cas d’incident de paiement.
Afin d’optimiser la sécurité des paiements, nous procédons à des demandes de justificatifs complémentaires dont les seuls destinataires sont la société AMBIANCE DU MONDE SAS. En cas de défaut de réponse, nous nous réservons la possibilité d’annuler la commande. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de la société AMBIANCE DU MONDE, 2 rue, ZAC, du noyer aux Perdrix 77170 SERVON et contact@ambiancedumonde.com
ART 4 : DISPONIBILITÉ ET LIVRAISON
4/1 : Les délais indiqués sur le site sont des délais moyens habituels pour des produits en stock. Ils ne constituent pas un délai de rigueur et la responsabilité d’Ambiance Du Monde ne pourra être engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock. Le client est informé par Ambiance Du Monde de la disponibilité du ou des produits et des délais de livraison lors de la passation de sa commande. Tout empêchement technique de réceptionner le ou les colis à l'arrivée du transporteur chez le client ne peut entrainer ni retour ni remboursement. Il appartient donc au client, avant la confirmation de sa commande, de vérifier toutes ses capacités à pouvoir recueillir sa commande en lieu et place indiqués lors de sa commande. Par ailleurs, la société Ambiance Du Monde se réserve le droit d'annuler toute commande qui ne pourrait aboutir suite à des motifs conjoncturels ou techniques affectant le processus de fabrication. L'annulation de commande engage la société Ambiance Du Monde à rembourser intégralement les sommes versées pour cette commande, sans que le client ne puisse réclamer en plus un dédommagement supplémentaire quel qu’il soit.
4/2 : Les produits sont livrés à l'adresse indiquée sur la commande confirmée par le client, en France Métropolitaine. Ambiance Du Monde s'engage à emballer le produit dans les meilleurs conditionnements possibles et cela au regard de l'encombrement, du poids ainsi que de la taille du produit à expédier. Le client est informé par e mail du départ du produit commandé des entrepôts d’Ambiance Du Monde et de la marche à suivre pour bien réceptionner son colis. Une fois dans la région du client, le transporteur le contactera (entre 24 et 72 h après réception dans son dépôt) pour définir un jour de livraison selon les disponibilités du client, hors week-end et jours fériés. Sans réponse du client, et après 72 h d'attente, le colis sera réacheminé dans les locaux d’Ambiance Du Monde.
4/3 : Les tarifs de livraisons sont indiqués sur le site et sont fonctions du montant de la commande client avant remise commerciale, ou bon promotionnel s’il y en avait.
4/4 : Concernant la livraison offerte à partir de 500€ d'achat, cette remise n'est applicable qu'aux paiements en ligne via le site internet.
Pour toute commande passée sur le magasin ou les foires, les conditions applicables varient de 59 € à 119 € hors prestations spécifiques.
ART 5 : LA RÉCEPTION DU COLIS
Le transporteur n’est pas un livreur. Il ne monte pas aux étages et dépose les colis à la porte du client. Le client doit impérativement vérifier le colis en présence du transporteur. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne autorisée par elle, a signé le bordereau de livraison.
Lors de la réception de son colis, le client doit donc veiller à effectuer un contrôle visuel avant de signer le bordereau du transporteur. Toute commande est soigneusement contrôlée au départ du dépôt d’Ambiance Du Monde.
Si le colis a été endommagé pendant le transport, le client doit impérativement le refuser et noter des réserves explicites, détaillées, sur le bordereau de livraison, indiquant le type d’avarie occasionné. Le client doit également signaler à Ambiance Du Monde les anomalies et confirmer ses réserves et refus de réceptionner le colis le jour même.
La mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique, le client doit donc prendre le temps de noter le nombre d’articles reçus et les mentions nécessaire.
A réception du retour du colis dans ses entrepôts et après constatation du dommage, Ambiance Du Monde proposera soit l'échange du produit, soit un bon d'achat ou le remboursement intégral du produit endommagé. Aucun de ces recours ne sera possible si aucune réserve précise n’a été préalablement émise sur le bordereau du transporteur.
Le client est responsable de l’accessibilité du produit jusqu’à l’intérieur de son domicile. En cas d’impossibilité d’accès il en sera le seul responsable et les frais de transports allée et retour seront à sa charge.
Si lors de la livraison une prestation spécifique supplémentaire type monte charge s’avère nécessaire mais non prévue à la commande, elle sera à la charge du client qui doit prendre soin de vérifier les conditions d’accès.
ART 6 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits demeurent la propriété d’Ambiance Du Monde jusqu'à la signature par le client du bordereau de livraison du transporteur, une fois que le client en aura acquitté le prix complet.
ART 7 : DROIT DE RÉTRACTATION
Périmètre du droit de rétractation
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, vous bénéficiez d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. Dans le cas où le délai de quatorze (14) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à justifier de motifs pour exercer votre droit de rétractation.
Modalités d’exercice du droit de rétractation
L’exercice du droit de rétractation par le client n’entraîne aucune pénalité. Toutefois, le client est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. En cas d’exercice du droit de rétractation, le client devra renvoyer le produit à l’adresse suivante :
SAS AMBIANCE DU MONDE
2 rue, ZAC, du Noyer aux Perdrix
77170 SERVON
Modèle de formulaire de rétractation
Je/Nous (*) notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous
- Commandé le (*), reçu le (*)
- Nom du (des) consommateur(s)
- Adresse du (des) consommateur(s)
- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
- Date
Annulation de commande après livraison
Toute demande de rétractation hors délai (14jours) ne pourra être recevable.
Remboursement
L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le ou les articles sont réceptionnés par Ambiance Du Monde dans ses entrepôts.
Le remboursement du client sera effectué par chèque et envoyé par courrier à l’adresse du client.
Le remboursement du client comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit.
Toutefois, les frais supplémentaires de livraison des biens ne seront pas remboursés (exemple : prestation de livraison et installation).
Retour
Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien. Il est conseillé de bien vérifier avec le transporteur avant renvoi.
Vous devrez prendre en charge les frais de transport concernant le retour (119€).
Attention ! Tout empêchement technique de réceptionner le ou les colis à l'arrivée du transporteur chez le client ne peut entraîner ni retour ni remboursement. Il appartient donc à l'acheteur, avant la confirmation de sa commande, de vérifier toutes ses capacités à pouvoir recueillir sa commande en lieu et place indiqués lors de sa commande (conditions d'accès, dimensions du meuble, dates...).
Le droit de rétractation ne s'applique pas pour les livraisons en Suisse. Le droit Suisse ne prévoit aucun délai de rétractation ou autre droit de retour une fois la commande passée.
Le client souhaitant exercer son droit de rétractation est invité nous renvoyer un formulaire de rétractation par voie postale en lettre recommandée avec A/R
ART 8 : RESPONSABILITÉS
La société Ambiance Du Monde ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et catastrophes causées par inondations ou incendies. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client.
Tout retard de livraison du fait de perturbations attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité d’Ambiance Du Monde
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de la société Ambiance Du Monde, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou du droit de rétractation.
Ambiance Du Monde ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société Ambiance Du Monde sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mis en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
ART 9 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent site internet constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Ambiance Du Monde est titulaire. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation d’Ambiance Du Monde.
Droits d’auteur
Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du présent site internet à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable d’Ambiance Du Monde. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Marques
Les marques et logos figurant sur le présent site internet sont des marques déposées et protégées à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le présent site internet, effectuée à partir des éléments du site internet sans l’autorisation expresse d’Ambiance Du Monde est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Les bases de données établies par Ambiance Du Monde sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sauf autorisation écrite d’Ambiance Du Monde, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative vers un autre site internet est interdite et sanctionnée par les articles L.343-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. »
ART 10 : LITIGES
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION CONSOMMATION 27avenue de la Libération - 42400 SAINT-CHAMOND
Numéro de convention Ambiance du monde : CNPM34504
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à Ambiance Du Monde pour obtenir une solution amiable.
ART 11 : PROTECTION DES DONNÉES
Les données collectées sont destinées à l'usage d’ambiancedumonde.com. Elles sont nécessaires au traitement, suivi et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre ambiancedumonde.com et le client. ambiancedumonde.com est responsable de leur traitement. Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitants auxquels ambiancedumonde.com fait appel dans le cadre de l’exécution des commandes et des services proposés.
Nous sommes susceptibles de collecter des données à caractère personnel nécessaires à l’exécution du contrat auquel vous serez le cas échéant partie et/ou aux mesures précontractuelles prises à votre demande.
Les fichiers de la société Ambiance Du Monde sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous les numéros 1234567 et 12345678.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent et d’opposition à leur traitement. Vous pouvez l’exercer en vous adressant à : contact@AmbianceDuMonde.com
ART 12 : Recyclage des meubles et responsabilité environnementale.
Chez Ambiance du Monde, nous nous engageons non seulement à vous fournir des meubles de qualité, mais aussi à promouvoir des pratiques de consommation responsables et respectueuses de l'environnement. Dans cet esprit, nous encourageons nos clients à participer activement au recyclage de leurs meubles.
1. Recyclage via Eco-maison de Servon : Lorsque vous souhaitez vous séparer de meubles achetés chez Ambiance du Monde, nous vous recommandons de contacter Eco-maison de Servon via leurs mail contact@eco-mobilier.fr, une initiative locale dédiée au recyclage et à la gestion écologique des meubles usagés. Cette démarche vous permet de contribuer à la réduction des déchets et à la préservation de l'environnement.
Vous pourrez trouver plus d'information directement sur https://ecomaison.com/
2. Processus de Recyclage : Eco-maison de Servon offre des solutions pratiques pour le recyclage de vos meubles, en assurant leur traitement de manière écologique et responsable. Pour plus d'informations sur le processus de recyclage et les modalités de prise en charge de vos meubles, veuillez contacter directement Eco-maison de Servon.
3. Engagement d'Ambiance du Monde : Nous nous engageons à soutenir des initiatives écologiques comme Eco-maison de Servon, et à sensibiliser nos clients aux enjeux du recyclage et de la durabilité. Ensemble, faisons un pas de plus vers un avenir plus vert.
Pour toute question relative à cette démarche ou pour obtenir de plus amples informations, n'hésitez pas à nous contacter via ambiancedumonde@orange.fr
Date de dernière mise à jour des présentes Conditions Générales : Décembre 2023.